Conditions Générales de Vente (CGV) - L’ATELIER SAPIENTA

Date d'effet : 01 janvier 2024

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Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre L’Atelier Sapienta, ci-après dénommé "le Vendeur", et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet https://www.lateliersapienta.com/, ci-après dénommé "le Client". 

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente ci-dessous.

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1. Produits

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Le Vendeur propose à la vente des bougies artisanales, des fondants, et des plateaux en jesmonite. Les produits sont présentés sur le site internet avec une description détaillée et leur prix en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).

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Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. S'agissant de produits fabriqués à la main, les couleurs et rendus peuvent varier d'un produit à l'autre.

L'ensemble des produits, bougies, fondants et accessoires ne sont pas comestibles. Il est fortement recommandé de tenir ces produits hors de portée des enfants ET des animaux. En cas d'ingestion ou de contact avec les muqueuses, le consommateur doit contacter un médecin en urgence.

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2. Commandes

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Le processus de commande est détaillé sur le site internet. Le Client sélectionne les produits, vérifie son panier, fournit les informations nécessaires pour la livraison, choisit le mode de paiement, et confirme sa commande. La commande est considérée comme acceptée par le Client une fois le paiement effectué.

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3. Prix et Paiement

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Les prix des produits sont indiqués en euros (€) TTC. Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement en ligne proposé sur le site. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

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4. Livraison

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Les colis sont expédiés par la poste à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et des modalités de la poste. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans les meilleurs délais après réception du paiement. Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et sont à la charge du Client.

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5. Droit de Rétractation

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Conformément à la législation en vigueur, le Client a le droit de rétractation dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits, mais uniquement en cas de réception d'une bougie, d'un fondant ou d'un plateau endommagé. Dans ce cas, le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation par écrit et fournir des photos à l'appui pour documenter les dommages constatés. Les produits concernés devront être retournés dans leur état d'origine, et les frais de retour seront à la charge du Vendeur.

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Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis de l'acheteur.

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6. Disponibilité des produits - Remboursement - Résolution

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Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Les délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande.

Chaque produit est réalisé à la demande du client.

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Pour la création les delais sont en moyenne de 10 jours ouvrés à compter du jour suivant celui où l'acheteur a passé sa commande. Les délais peuvent être plus long ou plus cours en fonction du flux des commandes. Auquel s'ajoute les delais de livraison Colissimo.

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En cas de forte demande ou au cours des fêtes de Noël, ce délai peut être allongé, les délais seront communiqués à travers le site et les réseaux sociaux. 

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En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. L'acheteur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 5 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.

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7. Preuve de la transaction

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Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme les preuves des communications et des paiements intervenus entre les parties. l'archivage des bons de commandes et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

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8. Garantie

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Les produits sont garantis conformes à leur description sur le site. En cas de défaut constaté à la réception, le Client doit informer le Vendeur dans les plus brefs délais et renvoyer le produit défectueux. Le Vendeur s'engage à rembourser ou à échanger le produit défectueux dans les meilleurs délais.

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9. Propriété intellectuelle

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Le contenu du site internet https://www.lateliersapienta.com/ reste la propriété du vendeur, L'Atelier Sapienta, est le seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. Les clients s'engagent à ne faire aucun usage de ce contenu; toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

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10. Protection des Données Personnelles

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Le Vendeur s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles du Client. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de la commande et peuvent être utilisées à des fins commerciales, conformément à la réglementation en vigueur.

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11. Litiges

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En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, conformément à l'article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de règlement en ligne des litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l'Union européenne. Cette plateforme est accessible au lieu suivant: https://webgate.ec.europa.eu/odr/.

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En acceptant ces Conditions Générales de Vente, le Client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.